Marque enregistrée - Marque en vigueur

TURBOSIPHON
RECCAL

Numéro de dépôt :
4400441
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
TURBOSIPHON de RECCAL

Présentation de la marque TURBOSIPHON

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par RECCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TURBOSIPHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est RECCAL domicilié(e) 58 avenue du Général Eisenhower - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TURBOSIPHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOSIPHON arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

RECCAL a également déposé les autres marques suivantes : RECCAL ,


RECCAL - 58 avenue du Général Eisenhower - 51100 - REIMS - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Accumulateurs de chaleur ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; échangeurs thermiques autres que parties de machines ; réchauffeurs d'eau (appareils) ; chauffe-eau ; récupérateurs de chaleur.